YOUR COPYRIGHT


ISLCollective Copyright License


By default the iSLCollective Copyright License will be assigned to the file (work) you upload. This license allows others to use your work for personal or classroom use only. Uploading the work on other internet sharing platforms or any commercial use is not permitted for others. Users may photocopy your work or send your work in email to another colleague, but only if they give credit to the author of the work (You) and share the work along with the same iSLCollective Copyright License.

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Creative Commons


Alternatively, you can select a Creative Commons copyright license for your upload.

Creative Commons licenses vous aide à publier votre travail en ligne tout en précisant ce que les autres utilisateurs peuvent ou ne peuvent pas faire avec vos publications.
Avec la licence Creative Commons, , vous gardez votre copyright et n'autorisez les autres membres à copier ou distribuer vos publications que s'ils vous rapportent des points. Creative Commons licenses vous permet de transformer vos droits d'auteur comme "tous droits réservés" à "Quelques droits réservés".

Creative Commons propose des contrats-type pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces contrats facilitent l'utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web…).


Voici les 6 licences disponibles à partir de l'interface "Choisissez votre licence"
Elles sont designées par leur nom et les icônes représentant les différentes options choisies par l'auteur qui souhaite accorder plus de libertés que le régime minimum du droit d'auteur en informant le public que certaines utilisations sont autorisées à l'avance.
Paternité
Paternité
Pas de Modification
Paternité
Pas d'Utilisation Commerciale
Pas de Modification
Paternité
Pas d'Utilisation Commerciale
Paternité
Pas d'Utilisation Commerciale
Partage des Conditions Initiales à l'Identique
Paternité
Partage des Conditions Initiales à l'Identique


Signification de chaque option :
  • Paternité : l'oeuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à son l'auteur en citant son nom.
  • Pas d'Utilisation Commerciale : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
  • Pas de Modification : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des oeuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions...
  • Partage à l'Identique des Conditions Initiales : à la possibilité d'autoriser à l'avance les modifications peut se superposer l'obligation pour les oeuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'oeuvre originale.
D'autres options sont disponibles en anglais et n'ont pas encore été traduites en droit français. Elles sont adaptées aux besoins du sampling, des pays en voie de développement, du partage de la musique, dédiées au domaine public...

Les conditions communes à tous les contrats :
  • Offrir une autorisation non exclusive de reproduire, distribuer et communiquer l'oeuvre au public à titre gratuit, y compris dans des oeuvres dites collectives.
  • Faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
  • Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits.
  • Les exceptions au droit d'auteur ne sont en aucun cas affectées.
  • Il est interdit d'utiliser des mesures techniques contradictoires avec les termes des contrats.
  • Le partage de fichiers (peer-to-peer) n'est pas considéré comme une utilisation commerciale.
Les licences sont modulables et existent sous 3 formes :
- un résumé explicatif destiné aux utilisateurs non-juristes, il décrit de manière simple les actes que le public a le droit d'effectuer sur l’œuvre,
- un contrat destiné aux juristes,
- une version en code informatique, permettant d'établir un lien vers le résumé et d'associer des métadonnées à l’œuvre.
Comment faire pour placer vos oeuvres sous l'une des licences Creative Commons ?
Toute copie ou communication de l’œuvre au public doit être accompagnée du contrat selon lequel elle est mise à la dissposition du public, ou d'un lien vers ce contrat.
Le contrat Creative Commons qui a été (sélectionné) par l’auteur lui apparaît sous la forme d’un morceau de code html/rdf qui peut être inséré facilement sur la page web de l’œuvre.
Ce code reproduira sur le site le logo Creative Commons avec un lien vers la version résumée du contrat sélectionné.
Vous pouvez insérer à côté de ce logo une phrase pour expliquer que les oeuvres placées sur votre site sont sous l'une des licences Creative Commons.
Cliquez sur le lien ci-dessous pour plus d'informations: https://fr.creativecommons.org
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